Mentions légales

par Pousse

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : pousse-pousse.com Ces données ci-dessous :

 

1. Déclaration légales :

Le pousse-pousse.com est la propriété absolue de SASU La Galerie Neo, qui l’édite.

SASU La Galerie Neo – N*TEL : 0622673331

1, Allée des Camélias 04140 Selonnet
Référencée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 98765432100012

Num. de TVA : FR35987654321
EMAIL : contact@pousse-pousse.com

Le Fondateur du site est : Guillemette JACOB
Le Directeur de publication est : Marnie RIBEIRO
Par quel moyen contacter le Responsable de publication : contact@pousse-pousse.com

 

Le Webmaster est : Logan LEVASSEUR
Par quel moyen joindre le Concepteur : contact@pousse-pousse.com

L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Ces Mentions Légales ont été générées via le générateur de mentions légales

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site internet : pousse-pousse.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet pousse-pousse.com réuni plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site pousse-pousse.com. Le site pousse-pousse.com est actualisé régulièrement par Logan LEVASSEUR.
Marnie RIBEIRO s’efforce de fournir sur le site web pousse-pousse.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site internet pousse-pousse.com est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, pousse-pousse.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, pousse-pousse.com ne saurait être tenu comme responsable des soucis, peu importe la nature.

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

Marnie RIBEIRO est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web pousse-pousse.com, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de Marnie RIBEIRO, propriétaire du site internet même partielle du site suivant pousse-pousse.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation préalable de Marnie RIBEIRO, directeur du site web au mail suivant : contact@pousse-pousse.com, à contrario elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet pousse-pousse.com comporte un certain nombre de URL cliquable vers d’autres sites web (partenaires, sites sources etc) mis en place avec l’autorisation de Marnie RIBEIRO. Cependant, Marnie RIBEIRO ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des sites consultés et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site interne pousse-pousse.com, Marnie RIBEIRO ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de plusieurs services offerts par le site suivant pousse-pousse.com. L’usager donne les données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site web pousse-pousse.com la contrainte ou pas de fournir ces données.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une demande à pousse-pousse.com par mail : contact@pousse-pousse.com ou alors via écrit dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site pousse-pousse.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seule l’hypothèse de vente du site pousse-pousse.com et de l’intégralité de ses droits en autorise Marnie RIBEIRO à joindre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site interne pousse-pousse.com.
Le site web pousse-pousse.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.

 

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